Gilbert Le Cavorzin

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De: Le Cavorzin (Gilbert)
attaché d'administration hors classe
Objet:
des cadres
JORFTEXT000032439714(source JORF)
radiation
22 Avril 201622/04/2016
De: Le Cavorzin (Gilbert)
attaché d'administration hors classe
Objet:
à faire valoir ses droit à la retraite
date_debut="2016-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000032439714(source JORF)
admission
22 Avril 201622/04/2016
De: Gilbert Le Cavorzin
conseiller d'administration de la défense, chef du bureau du droit syndical et des élections professionnelles
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
II. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032097441(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201624/02/2016
De: Gilbert Le Cavorzin
conseiller d'administration de la défense, chef du bureau du droit syndical et des élections professionnelles
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000030516012(source JORF)
délégation de signature
24 Avril 201524/04/2015
De: Gilbert Le Cavorzin
conseiller d'administration du ministère de la défense, chef du bureau du droit syndical et des élections professionnelles
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. ― Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027728051(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 201319/07/2013
De: Le Cavorzin (Gilbert, Jean, Joseph)
chef d'un bureau dans une direction au ministère. Chevalier du 8 juillet 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-07-08"
JORFTEXT000026630695(source JORF)
promotion
15 Novembre 201215/11/2012
De: Gilbert Le Cavorzin
conseiller d'administration du ministère de la défense, chef du bureau du droit syndical et des élections professionnelles
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. ― Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026206163(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Gilbert Le Cavorzin
conseiller d'administration du ministère de la défense, chef du bureau du droit syndical et des élections professionnelles
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. ― Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026025711(source JORF)
délégation de signature
17 Juin 201217/06/2012
De: Gilbert Le Cavorzin
conseiller d'administration du ministère de la défense, chef du bureau du droit syndical et des élections professionnelles
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. ― Service des ressources humaines civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024602213(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 201129/09/2011
De: Le Cavorzin (Gilbert)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe
Objet:
conseiller pour les affaires administratives
en vue d'exercer les fonctions de chef du bureau des affaires générales et de la prévision, sous-direction de la prévision, des études et de la réglementation de la direction de la fonction militaire et du personnel civil
Groupe:
Conseil pour les affaires administratives
date_debut="2003-02-25"
JORFTEXT000000229399(source JORF)
nomination
08 Avril 200308/04/2003
De: Le Cavorzin (Gilbert)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe
Objet:
conseiller pour les affaires administratives du ministère de la défense
Groupe:
Conseil pour les affaires administratives du ministère de la défense
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000229399(source JORF)
détachement
08 Avril 200308/04/2003
De: Le Cavorzin (Gilbert)
direction de la fonction militaire et du personnel civil
Objet:
au titre de l'année 2002 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
JORFTEXT000000580947(source JORF)
promotion
18 Janvier 200218/01/2002
De: Gilbert Le Cavorzin
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des personnels et des carrières
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants"
JORFTEXT000000397592(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 199913/10/1999
De: Le Cavorzin (Gilbert, Jean)
chef de bureau au secrétariat d'Etat ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Gilbert le Cavorzin
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des personnels et des carrières
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants"
JORFTEXT000000760487(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 199902/05/1999
De: Gilbert Le Cavorzin
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des personnels et des carrières
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les limites des attributions de ce bureau
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
JORFTEXT000000756139(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 199809/09/1998
De: Le Cavorzin (Gilbert)
suppléant
Objet:
pour le représenter le ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre dans les commissions
prévues à l'article 1er du décret n 94-993 du
16 novembre 1994
pris pour l'application des dispositions de l'article 9 de la loi no 82-1021 du
3 décembre 1992
relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale
Groupe:
10 mars 1997 portant nomination aux commissions administratives de reclassement prévues à l'article 1er du décret no 94-993
JORFTEXT000000381208(source JORF)
désignation
18 Mars 199718/03/1997
De: Le Cavorzin (Gilbert)
en service détaché
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000742819(source JORF)
inscription
24 Avril 199624/04/1996
De: Le Cavorzin (Gilbert)
en service détaché, au 4e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère des anciens combattants et victimes de guerre dans les conditions suivantes
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000741604(source JORF)
promotion
24 Avril 199624/04/1996
De: Le Cavorzin (Gilbert)
attaché d'administration centrale
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions de pensions à Paris
Groupe:
Commissariat du Gouvernement près les juridictions de pensions à Paris
date_debut="1994-09-15"
duree="un an"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000164485(source JORF)
nomination
24 Septembre 199424/09/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.